Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Elecsound – Yoan Rivemale
Entrepreneur individuel (EI)
15 rue du Midi 31270 Frouzins – France
Téléphone : 06 72 25 29 81
E-mail : contact@elecsound.fr
SIRET : 831 986 963 00013
Immatriculation : 831986963 RM 31
TVA intracommunautaire : FR66831986963
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yoan Rivemale, en qualité d’exploitant de l’entreprise Elecsound.
3. Hébergement
Le site elecsound.fr est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site elecsound.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
5. Données personnelles
Elecsound peut collecter des données personnelles notamment lorsque l’utilisateur :
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez notamment demander l’accès, la rectification, l’effacement ou, lorsque les conditions sont réunies, la limitation ou la portabilité de vos données et vous opposer à certains traitements.
Pour exercer vos droits : contact@elecsound.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services tiers.
Lorsque le consentement est requis, les cookies concernés ne sont déposés qu’après obtention de votre accord.
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser les cookies proposés et modifier votre choix ultérieurement depuis le dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.
7. Prestations et Conditions Générales de Vente
Elecsound propose notamment des prestations d’installation, de rénovation, de dépannage, de maintenance et de mise en sécurité d’installations électriques.
Les conditions applicables aux prestations sont communiquées lors de l’établissement du devis et, le cas échéant, dans les Conditions Générales de Vente.
8. Limitation de responsabilité
Elecsound s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Cependant, Elecsound ne peut garantir l’absence d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du site.Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne remplacent pas une étude technique adaptée à une installation particulière.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable. À défaut, les règles légales de compétence juridictionnelle s’appliqueront.
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- remplit un formulaire de contact ;
- adresse un message par e-mail ;
- effectue une demande de devis ou de renseignements.
- répondre aux demandes d’information ;
- établir des devis ;
- organiser et réaliser les prestations demandées ;
- assurer le suivi de la relation avec les clients et prospects.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez notamment demander l’accès, la rectification, l’effacement ou, lorsque les conditions sont réunies, la limitation ou la portabilité de vos données et vous opposer à certains traitements.
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En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable. À défaut, les règles légales de compétence juridictionnelle s’appliqueront.